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Le Conseil Municipal de la Ville d’Abbeville

se réunira le 10 décembre 2018 à 18h30 à l’Hôtel de Ville

 

A l’ordre du jour :

 

AFFAIRES SOCIALES

  1. CONVENTION RELATIVE A LA VERIFICATION DES CONDITIONS DE REGROUPEMENT FAMILIAL PAR L'OFFICE FRANCAIS DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION

  1. FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT DE LA SOMME (FSL) - DELEGATION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE POUR LE PAIEMENT AU DEPARTEMENT DE LA SOMME DES FSL LOGEMENT, ENERGIE ET EAU

COMMANDE PUBLIQUE - MARCHES PUBLICS

  1. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE D'ABBEVILLE ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BAIE DE SOMME - MODIFICATION - ADOPTION D'UNE NOUVELLE CONVENTION

  1. MARCHE N° 2013/11 : MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE AU POINT D'UN MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE D'ABBEVILLE AINSI QUE LE SUIVI DE LA DSP DE COGENERATION AVEC EXTENSION AUX RESEAUX DE CHALEUR ET D'UNE CHAUFFERIE BOIS - AVENANT N° 1

CULTURE

  1. SCENES D'ABBEVILLE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

  1. CONVENTIONS DE PARTENARIAT CULTUREL ENTRE LA VILLE ET LES STRUCTURES - CONVENTIONS - RENOUVELLEMENTS

  1. MEDIATHEQUES ROBERT MALLET ET JACQUES DARRAS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2019

  1. CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES D'UNE SERIE D'OEUVRES APPARTENANT A LA VILLE D'ABBEVILLE

  1. PLAN DE FINANCEMENT POUR L'ETUDE DE RESTAURATION DE LA STATUE DE SAINT PIERRE PROVENANT DE LA COLLEGIALE SAINT VULFRAN, COLLECTION VILLE D'ABBEVILLE

  1. PLAN DE FINANCEMENT POUR LE CHANTIER DES COLLECTIONS DU MUSEE BOUCHER DE PERTHES

DOMAINE ET PATRIMOINE

  1. PARCELLE BL 11 SISE 2 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE APPARTENANT A M. ROGER - REGULARISATION JURIDIQUE D'UNE SERVITUDE LEGALE D'ENCLAVE - CONVENTION

  1. SALON DU MARIAGE 2019 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL

DOMAINE ET PATRIMOINE - ALIENATIONS

  1. EX MAISON DES ASSOCIATIONS - 8 PLACE DU GENERAL DE GAULLE - CESSION - ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 2016.141 DU 26/09/2016

  1. PRESBYTERE DE LA CHAPELLE SIS 3 GRANDE RUE DE THUISON - CESSION - ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 2018.074 DU 2/07/2018

DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATIONS

  1. LOCAUX SITUES 58 RUE DU MARECHAL FOCH - CREATION DE TARIFS DE LOCATION - CONVENTION

EMPLOI / FORMATION PROFESSIONNELLE

  1. CONVENTION DE COOPERATION LOCALE ENTRE LA VILLE ET LE POLE EMPLOI

  1. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ABBEVILLE ET L'INSTITUT MEDICO EDUCATIF DE LA BAIE DE SOMME

ENVIRONNEMENT

  1. EXPLOITATION DE LA FOURRIERE ANIMALE MUNICIPALE - REVISION DU CONTRAT AVEC LE REFUGE FOURRIERE DU PONTHIEU MARQUENTERRE

  1. DEMANDE DE CLASSEMENT PARTIEL DE ZONES SUSCEPTIBLES D'ETRE CONTAMINEES PAR LA MERULE

  1. PROJET CIT'ERGIE - MISE EN OEUVRE DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA BAIE DE SOMME

FINANCES LOCALES

  1. AUTORISATION DE VERSEMENT DE SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET

  1. DEPENSES D'INVESTISSEMENT - AUTORISATIONS DE PAIEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019

  1. EXERCICE 2018 - CREANCES ETEINTES

FONCTION PUBLIQUE

  1. CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT AU BENEFICE DES PERSONNES PLACEES SOUS MAIN DE JUSTICE CONDAMNEES AU TRAVAIL D'INTERET GENERAL ENTRE LA VILLE D'ABBEVILLE ET LE SERVICE PENITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE LA SOMME

FONCTION PUBLIQUE - PERSONNEL CONTRACTUEL

  1. PERSONNEL - RECRUTEMENT D'AGENTS NON TITULAIRES ET DESIGNATION DU COORDONATEUR D'ENQUETE POUR LE RECENSEMENT 2019

FONCTION PUBLIQUE - PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA FPT

  1. ORGANISATION DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SCENES D'ABBEVILLE

  1. MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE D'ABBEVILLE ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE A COMPTER DU 1er JANVIER 2019

  1. PERSONNEL - REGIME DES ASTREINTES - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2014.103 DU 9/07/2014

  1. PERSONNEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

INSERTION

  1. RENOUVELLEMENT DE LA DEMARCHE D'INSERTION DE LA VILLE D'ABBEVILLE POUR L'ANNEE 2019

TRAVAUX - VOIRIE

  1. ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES - ADOPTION ET OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE

FINANCES LOCALES - EXERCICE FINANCIER

  1. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 3

  1. BUDGET ANNEXE CINEMA LE REX - DECISION MODIFICATIVE N° 1

  1. BUDGET ANNEXE SCENES D'ABBEVILLE - DECISION MODIFICATIVE N° 2

 

Le 4 décembre 2018

Le Maire, Nicolas DUMONT